Fiscalité

Accompagnement des entreprises, dirigeants et investisseurs

Sienna Avocats accompagne les entreprises, dirigeants, fondateurs, associés, fonds d’investissement et startups, français et internationaux, à tous les stades de leur développement et les assiste dans leurs projets stratégiques. 

Nous intervenons principalement sur :

Nous contacter
PATRIMONIAL
  • Accompagnement des entrepreneurs, dirigeants et particuliers dans l’organisation de leur patrimoine professionnel et personnel.

  • Mise en place de stratégies familiales visant à structurer et anticiper de manière optimisée la transmission de patrimoine (Pacte Dutreil, donation démembrée, holding patrimoniale).

  • Établissement de déclarations d’IR et d’IFI complexes (opérations exceptionnelles, revenus diversifiés et internationaux, patrimoines complexes).
M&A & RESTRUCTURATION
  • Accompagnement dans le cadre d’opérations de cession ou d’acquisition d’entreprises (structuration fiscale, mise en place de stratégies d’apport-cession et de donation-cession, réalisation d’audits fiscaux).

  • Structuration fiscale d’opérations de fusion, scission, apport partiel d’actif, carve-out, sortie d’associés minoritaires, réduction de capital, TUP ou liquidation. 
IMMOBILIER
  • Structuration fiscale et financière d’opérations immobilières complexes (notamment de club deals éligibles au dispositif de remploi de l’article 150-0
    B ter du CGI).

  • Accompagnement day-to-day d’acteurs immobiliers (notamment foncières et plusieurs groupes hôteliers). 
VENTURE CAPITAL
  • Accompagnement fiscal de business angels ou club deals, sortie de fondateurs.
CONTRÔLES ET RESCRITS FISCAUX
  • Accompagnement des contribuables dans le cadre de contrôles fiscaux (rédaction d’observations du contribuable, recours hiérarchique…).

  • Rédaction de demandes de rescrits fiscaux afin de sécuriser la situation fiscale des clients dans le cadre d’opérations complexes.
INTERNATIONAL
  • Accompagnement fiscal d’entreprises françaises lors de leur développement à l’international, structuration fiscale de l’implantation en France d’entreprises étrangères, opérations transfrontalières.

Notre valeur ajoutée

PRAGMATIQUES

Notre expérience des opérations complexes nous permet de proposer des solutions calibrées à vos besoins et à vos contraintes. Nous restituons nos analyses de manière synthétique et chiffrée, tout en en nous efforçant autant que possible de proposer des solutions simples à mettre en œuvre.

PÉDAGOGUES

Nous accordons beaucoup d’importance à la clarté des explications orales et écrites que nous vous délivrons sur des sujets fiscaux souvent complexes. Nous renforçons constamment ce sens de la pédagogie dans le cadre de notre activité d’enseignement du droit fiscal en Masters I et II de Droit des affaires à l'Université.

TRANSVERSAUX

Nous intervenons sur la fiscalité des entreprises et la fiscalité patrimoniale, en droit interne et dans un contexte transfrontalier, ce qui nous permet de vous proposer un accompagnement global et un interlocuteur dédié. Au-delà des aspects purement juridiques et fiscaux, nous manions les aspects financiers et comptables des opérations sur lesquelles nous intervenons. Nous vous assistons dans les travaux de modélisation financière, la négociation des termes financiers ou encore la préparation des tables de capitalisation.

COLLECTIFS

Formés au travail en équipe, nous croyons à la force du collectif. Entre avocats de l’équipe Sienna d’abord mais également avec nos clients, leurs équipes, leurs conseils et les interlocuteurs impliqués sur une opération. Nous interagissons avec votre expert-comptable, gestionnaire de patrimoine, banquier privé pour s’assurer que nous avons une vision exhaustive de votre situation. Nous sommes persuadés que cette approche collective de notre métier est gage d’un travail de qualité.